Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur du site, à son hébergement et aux conditions d’utilisation des contenus.

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

  • Dénomination sociale : Act Climate Initiatives
  • Forme juridique : [FORME JURIDIQUE, par exemple SARL]
  • Capital social : [MONTANT] dirhams
  • Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE], Tanger, Maroc
  • Registre du commerce : RC n° [NUMÉRO], Tribunal de commerce de Tanger
  • Identifiant commun de l’entreprise (ICE) : [NUMÉRO ICE]
  • Identifiant fiscal : [NUMÉRO IF]
  • Taxe professionnelle : [NUMÉRO]
  • Téléphone : +212 6 48 69 98 98
  • Courriel : contact@actclimate.com

Directeur de la publication

[NOM ET PRÉNOM], en qualité de [FONCTION, par exemple gérant].

Hébergement

Le site est hébergé par [NOM DE L’HÉBERGEUR], [ADRESSE], [PAYS]. [SITE WEB DE L’HÉBERGEUR]

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site, textes, illustrations, graphiques, logos, icônes et mise en page, est la propriété exclusive d’Act Climate Initiatives, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens de la loi n° 2-00 relative aux droits d’auteur et droits voisins.

La citation d’un extrait est autorisée sous réserve de mentionner clairement la source et d’insérer un lien vers la page d’origine.

Marques et signes distinctifs

Bilan Carbone® est une marque déposée. Act Climate Initiatives l’utilise en qualité de membre de l’Association pour la transition Bas Carbone (ABC). Les logos de l’ABC et de l’ADEME sont reproduits avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs et demeurent leur propriété.

Les logos de clients présentés à titre de références restent la propriété des sociétés concernées et sont affichés avec leur accord.

Responsabilité

Act Climate Initiatives s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Les contenus à caractère méthodologique ou réglementaire y sont présentés à titre informatif et ne constituent ni un conseil juridique, ni un engagement contractuel. Les dispositifs réglementaires évoluant régulièrement, il appartient au lecteur de vérifier l’état du droit applicable à sa situation auprès des sources officielles ou de son conseil.

Seuls les documents contractuels remis dans le cadre d’une mission engagent Act Climate Initiatives.

Liens vers d’autres sites

Ce site peut renvoyer vers des sites tiers, notamment ceux de l’ABC et de l’ADEME. Act Climate Initiatives n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Espace client

L’espace client accessible à l’adresse portail.actclimate.com est réservé aux clients titulaires d’identifiants. Son accès et son usage sont régis par les conditions communiquées lors de la remise des accès.

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit marocain. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux de Tanger.

Dernière mise à jour

[DATE DE MISE EN LIGNE]

Hébergement Web Maroc